Mentions légales - suite 1
Tous les éléments figurant sur ce site (texte, photos, éléments graphiques ou multimédia) sont la propriété de la société SAVONNERIE DE HAUTE PROVENCE ainsi que de leurs auteurs respectifs et sont protégés par les droits d'auteur (articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Il est interdit, à titre privé ou public, de reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter, que ce soit dans un but commercial ou purement gratuit, tout ou partie du site ou des informations qu'il contient, sauf accord express et préalable de la société SAVONNERIE DE HAUTE PROVENCE. Tout contrevenant pourra se voir opposer les articles L.335-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les présentes conditions générales ne confèrent à l'utilisateur qu'un droit d'usage privé et personnel des contenus du site SAVONNERIE DE HAUTE PROVENCE. Il n’est donc pas autorisé à reproduire les éléments qui y figurent, par quelque moyen et sur quelque support que ce soit, à les diffuser ou à les exploiter.
L’utilisation du site SAVONNERIE DE HAUTE PROVENCE et des informations qu'il contient se fait aux risques et périls de l’utilisateur. Celui-ci est invité à procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive. La société SAVONNERIE DE HAUTE PROVENCE ne saurait être tenue responsable des informations inexactes et erreurs présentes dans les contenus édités sur son site, ni de leurs conséquences. SAVONNERIE DE HAUTE PROVENCE décline toute responsabilité de l'usage qui pourrait être fait des informations gratuites laissées à la libre disposition des internautes sur le site.
